L'usage du site www.boulangeriedutheatre.com reste privé, non collectif et non exclusif sur le contenu. Ce droit est personnel et ne peut en aucun cas être transmis, sous quelque forme que ce soit.
• Toute mise en réseau, rediffusion ou transmission, même partielle, est donc interdite.
• Tous droits de reproduction et de représentation réservés.
• Toutes les informations reproduites dans les rubriques (contenu éditorial, photos, logos) sont protégées par des droits de propriété intellectuelle détenus par les Sociétés Amidon et Creapixel.
Par conséquent, aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, transmise, rediffusée, traduite, vendue, exploitée commercialement ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable écrit des dites Sociétés Amidon et Creapixel solidaires.
• Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et obligatoire :
Pour toute demande de retransmission sur supports électroniques ou papier : nous contacter.
En cas de non respect de ces règles, les dispositions prévues par la loi (peines civiles et pénales) seront appliquées à l'encontre des contrevenants. |